Accueil > Mentions légales

Mentions légales

www.smt-artois-gohelle.fr est le site du Syndicat Mixte Transports Artois Gohelle.
39, rue du 14 juillet – CS 70 173
62303 LENS cedex
Tél : 0800 409 209 – contact@smtag.fr

Directeur de la publication : Laurent Duporge, Président du SMT AG

Rédacteur en chef : Fabrice Sirop, directeur

Redaction : Benoît Descamps, Responsable communication
Gestionnaire de site : SMT Artois Gohelle
Conception – réalisation : Tigre Blanc, Douai
Hébergement : Tigre Blanc, Douai

Avertissements

Les informations publiées sont régulièrement vérifiées. Le Syndicat Mixte Transports Artois Gohelle décline toute responsabilité en cas d’erreur ou d’omission. Les informations publiées dans le fichier des associations le sont sous leur responsabilité. Pour signaler une erreur ou demander la rectification d’informations, n’hésitez pas à contacter le webmestre par téléphone ou en remplissant le formulaire de contact.

Les informations techniques qui se trouvent sur ce site n’ont qu’une valeur informative et sont susceptibles d’évoluer en fonction des modifications législatives et réglementaires. Le Syndicat Mixte Transports Artois Gohelle ne peut être tenu responsable de l’interprétation que vous pourriez faire des informations contenues dans ce site. Il appartient à l’utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et / ou logiciels de la contamination par d’éventuels virus circulant sur le réseau Internet. De manière générale, le Syndicat Mixte Transports Artois Gohelle décline toute responsabilité à un éventuel dommage survenu pendant la consultation du présent site.

Dans l’esprit d’Internet, les liens proposés vers d’autres sites sont communiqués à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité au Syndicat Mixte Transports Artois Gohelle, tant en ce qui concerne les contenus que les conditions d’accès. A l’inverse, toute personne (physique ou morale) souhaitant créer un ou (des) lien(s) vers une ou plusieurs page(s) du présent site doit préalablement en informer le webmestre du site.

Néanmoins, par principe sont autorisés, sans accord express préalable :

– la citation, respectant le droit moral de l’auteur par l’indication de son nom et de la source. La citation est nécessairement courte, cette notion s’appréciant tant par rapport à la publication dont elle est extraite que par rapport à celle dans laquelle elle est introduite. La citation illustre un propos et ne doit pas concurrencer la publication à laquelle elle est empruntée. La multiplication des citations, aboutissant à une anthologie, est considérée comme une oeuvre dérivée, et donc soumise à l’accord préalable de l’auteur ou de l’ayant droit ;
– la création d’un lien, à la condition impérative que ce lien ouvre une nouvelle fenêtre du navigateur et que la page atteinte par le lien ne soit pas imbriquée à l’intérieur d’autres pages, en particulier par voie de cadres (ou « frames »), appartenant au site appelant que cette ou ces page(s) apparaisse(nt) dans une page entière sous l’URL www.smt-artois-gohelle.fr.

Dans les autres cas, et notamment :

– si vous souhaitez afficher le logo du Syndicat Mixte Transports Artois Gohelle ;
– si le contenu du site www.smt-artois-gohelle.fr doit s’intégrer dans la navigation de votre site, en particulier par voie de cadres (ou frames) ;
– si l’accès aux pages contenant le lien vers le site www.smt-artois-gohelle.fr n’est pas gratuit ;

Vous devez demander l’autorisation expresse au Syndicat Mixte Transports Artois Gohelle en remplissant le formulaire de contact ou en écrivant à :

SMT Artois Gohelle
77 rue Jules Verne
BP 168
62253 Henin-Beaumont Cedex

Le Syndicat Mixte Transports Artois Gohelle dégage toute responsabilité concernant les liens créés par d’autres sites vers ses propres sites. L’existence de tels liens ne peut permettre d’induire que le Syndicat Mixte Transports Artois Gohelle cautionne ces sites ou qu’elle en approuve le contenu.

Afin de garantir l’identité et l’intégrité de son site, le Syndicat Mixte Transports Artois Gohelle se réserve le droit d’interdire les liens qui ne répondraient pas à l’objet dudit site ou qui pourraient porter préjudice à l’image de l’institution du Syndicat Mixte Transports Artois Gohelle ne peut être tenu responsable du contenu (éditoriaux, illustrations …) des sites vers lesquels ses sites renvoient.

Lois de référence

Loi 78-17 du 6 janvier 1978 Loi modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés

Loi du 29 juillet 1881 Loi sur la liberté de la presse

Loi 2000-719 du 1er août 2000 Extrait de la loi portant sur la responsabilité des prestataires techniques.

La version de votre navigateur est trop ancienne

Pour afficher de manière satisfaisante le contenu de ce siteTélécharger Google Chrome

×