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Premier cycle

20/11/2008

RPI du territoire

Dans la continuité de la politique du Conseil Général du Pas-de-Calais, le SMT assure le transport pour les RPI suivants :

  1. Villers-au-Bois, Carency
  2. Beugin, La Comté, Bajus
  3. Hermin, Gauchin-Legal, Caucourt

Communes dont les hameaux bénéficient du transport scolaire du fait de l'éloigne- ment

Richebourg, Hinges, La Couture, Sailly-Labourse

transport scolaire des eleves en ecole primaire

Le SMT ne prend pas en charge le transport scolaire des élèves en premier cycle.

Néanmoins, tel qu'hérité du Conseil Général du Pas-de-Calais, les élèves appartenant à un Regroupement pédagogique intercom- munal (RPI), ainsi que les élèves fréquentant une Classe d’intégration scolaire (CLIS) bénéficient à titre exceptionnel d’un transport scolaire. C’est également le cas de quelques communes qui, du fait d’un très grand éloignement de certains hameaux (plus de 3 km de l’établissement) et du nombre important d’élèves, bénéficient d’une prise en charge.

La prise en charge comprend :

  • Soit la mise à disposition d’un moyen de transport scolaire,
  • Soit la gratuité, le subventionnement ou l’indemnisation du transport,
  • Soit les deux cumulés.

L’ouverture des droits est soumise à des conditions de fréquentation de l’établissement scolaire le plus proche dispensant l’enseignement recherché, de distance par rapport à l’établissement, du type d’enseignement etc. A ce sujet, le SMT applique les règles et les méthodes utilisées précédemment par le Conseil Général.