Fourniture et pose de mobilier urbain
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :
SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN ARTOIS-GOHELLE, 77 rue Jules Verne B.P. 168 , à l'attention de M Jean-Luc WERY , Président , FR - 62253 Hénin-Beaumont Cedex, . Tél. 0321080636. E-mail : etireur@smt-llhc.fr.
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.smt-artois-gohelle.fr.
Adresse du profil d'acheteur : http://www.klekoon.com.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S) :Collectivité territoriale
Départements de publication : 62
SECTION II : OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
Fourniture et pose de mobilier urbain.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures, achat.
- Vous avez choisi de publier cet avis au JOUE -
II.1.3) L'avis implique :
II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
Fourniture et pose de poteaux et d'abribus sur un territoire composé de 115 communes correspondant au réseau de bus urbain TADAO. Marché à bons de commande. Lot 1 montant minimum annuel:10 000euro(s)HT/ maxi:398 400euro(s)HT;Lot 2 montant minimum annuel:3500euro(s)HT / maxi:180 000euro(s)HT.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
34928400-2 .
II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.
II.1.8) Division en lots :
Division en lots : oui.
Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots .
II.1.9) Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
II.2.2) Options : oui.
Description de ces options : Au sens communautaires: Possibilité de 3 reconductions expresses pour chaque lot.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION :
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D’ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
Paiement selon les règles de la comptabilité publique conformément au décret n. 2002-202 du 21/02/2002 modifié
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
solidaire
III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
Voir règlement de consultation
III.2.2) Capacité économique et financière :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
Voir règlement de consultation
III.2.3) Capacité technique :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
Voir règlement de consultation
III.2.4) Marchés réservés :
III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :
III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :
SECTION IV : PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure : Ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1 ) Critères d'attribution
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
1. Prix. Pondération : 45.
2. Qualité de la réponse technique (dont note méthodologique). Pondération : 40.
3. Délai d'exécution. Pondération : 15.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : 11SM11.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 08/09/2011 - 12:00.
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL S'AGIT D'UN MARCHÉ PÉRIODIQUE :
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES :
VI.3) AUTRES INFORMATIONS :
Le DCE (Dossier de Consulation) est téléchargeable et les candidatures et offres peuvent être déposées gratuitement sur :
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Lille, 143 rue Jacquemars Giélée BP 2039, FR-59014 Lille cedex.
Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.2) Introduction des recours :
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Lille, 143 rue Jacquemars Giélée BP 2039, FR-59014 Lille cedex.E-mail : http://www.greffe.ta-lille@juradm.fr. Tél. 0320631300. Fax 0320631347.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS : 28/06/2011 11:10:29.
http://www.klekoon.com/dematernet/formulaire_3_Detail_Consultation.asp?consultation_ID=20774
ANNEXE A : ADRESSES SUPPLÉMENTAIRES ET POINTS DE CONTACT
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Point(s) de contact susmentionné(s).
ANNEXE B : INFORMATIONS SUR LES LOTS
Lot(s) 1
Description : Fourniture et pose d'abribus non publicitaires
Informations complémentaires :
C.P.V. - Objet principal : 44212321-5
Objets supplémentaires :
Lot(s) 2
Description : Fourniture et pose de poteaux d'arrêt de bus
Informations complémentaires :
C.P.V. - Objet principal : 34928440-4
Objets supplémentaires :
Bloc 8 : Classification des produits
Produits associés à cette annonce : 29 - Machines et équipements